Après la séparation ou le divorce, un enfant peut montrer le désir de vivre avec l’un de ses parents ou d’arrêter ou de restreindre le contact avec l’un d’eux. Nos avocats en droit de la famille au Québec, Lévis et Montmagny expliquent l’impact des souhaits et des souhaits de l’enfant sur les ententes de garde et l’incidence de son âge sur l’octroi de la garde.
Plan de l'article
Le principe directeur : l’intérêt de l’enfant
Au Québec, toute décision concernant la garde d’enfants est fondée sur le principe de l’ intérêt de l’enfant (article 33 du Code Civil du Québec).
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En d’autres termes, le juge de la garde doit ordonner les conditions de garde qui sont dans l’intérêt supérieur de chaque enfant en se fondant sur la preuve présentée. Cependant, ce qui est dans l’intérêt de l’enfant ne coïncide pas nécessairement avec le désir de celui-ci.
L’âge minimum légal pour la décision sur les accords de garde
Au Québec, il n’y a pas de règle selon laquelle un enfant mineur d’un certain âge peut décider de vivre avec un parent, et non avec un autre, bien sûr, atteindre la majorité. Par conséquent, un enfant mineur ne peut pas décider quels arrangements de garde sont dans son intérêt, mais son opinion est entendue par le tribunal et peut nuire à la décision du juge.
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Cependant, l’âge de l’enfant aura un effet si évalue la maturité de l’enfant, sa distinction et le degré de Fiabilité, qui doit allouer à son opinion. Sauf pour une fois un enfant de plus les personnes âgées devraient être mieux à même d’exprimer leur point de vue sur les accords de garde qui sont dans son intérêt.
En effet, la jurisprudence démontre que l’enfant se trouve au Dans un premier temps, le choix des modalités de garde aura une incidence sur le choix des modalités de garde, mais les tribunaux ont refusé de décider d’un certain âge. Les tribunaux préfèrent utiliser, au cas par cas, une analyse de toutes les circonstances propres à chaque situation, y compris le contexte familial.
L’influence du contexte familial sur les souhaits de l’enfant
En évaluant l’opinion de l’enfant, il est important d’analyser divers facteurs, y compris le contexte familial, que ce Le fond est susceptible d’affecter la perception et les désirs de l’enfant en ce qui concerne l’octroi de la garde à vue, quel que soit son âge.
Si l’enfant est au centre du conflit parental ou si la preuve montre que les souhaits de l’enfant sont influencés par un parent, son opinion ne peut pas être la décision du tribunal influence.
Par exemple, un enfant qui est en garde partagée. Si la preuve montre qu’un parent disparait quotidiennement l’autre parent, il est possible que l’opinion de l’enfant ait été manipulée. Donc, ce n’est pas une question d’âge. Le tribunal hésitera à apprécier le désir de l’enfant qui demande de vivre avec le parent déigliateur et de réduire l’accès du parent désorcé.
Il peut être difficile de demander à un enfant de témoigner son opinion sur la garde devant le tribunal en présence de ses parents. Il existe plusieurs mécanismes qui permettent à l’enfant de s’exprimer dans un contexte plus optimal.
Comment l’enfant peut-il être entendu ?
Si l’enfant veut commenter les modalités de garde, le juge doit l’écouter. Pour ce faire, voici des options qui sont disponibles pour l’enfant qui veut être entendus dans le cadre d’un débat judiciaire, parfois même sans être présent au tribunal .
Nomination d’un avocat pour l’enfant
Un parent peut demander au tribunal d’ordonner que son enfant soit représenté par un avocat. L’enfant doit alors avoir le discernement nécessaire pour donner à son avocat un mandat clair. Cet avocat transmettra la position de l’enfant au tribunal lors d’un éventuel débat sur les modalités de garde. Il se peut alors que l’enfant ne témoigne pas et que son avocat participe au débat en l’absence de l’enfant.
La rencontre avec le juge
Que l’enfant soit représenté ou non par un avocat, l’un des parents ou des avocats peut demander au juge de rencontrer l’enfant en présence ou en absence de ses parents.
En effet, afin d’empêcher l’enfant dans une situation tendue, le juge promeut généralement une réunion en dehors de la présence des parents. Cependant, dans un tel cas, il est possible que les avocats des parents soient autorisés à assister à la réunion et à interroger l’enfant.
Une autre option permet à l’enfant de communiquer son opinion sur la garde au tribunal. C’est l’ordre des experts psychosociaux .
À la demande d’une partie, le tribunal peut ordonner que : Expert réalise son expertise. Celui-ci est disponible en Circonstances, même si le tribunal a besoin d’un peu de lumière compétences parentales parentales, s’il ya des allégations d’aliénation parentale ou violence ou pour déterminer les différents besoins de l’enfant.
L’expert recueille ensuite des informations auprès de l’enfant lui-même, à son avis, et auprès des parents et de divers Des gens qui tournent autour de la famille. Une fois l’analyse terminée, l’expert rédigera un rapport et le transmettra au tribunal et aux parties. De cette façon, l’expert peut rapporter le témoignage de l’enfant sans l’obliger à témoigner devant le tribunal.
